double imposition

Bonjour à tous
ça avance pour vous ?
J'ai discuté hier avec Rachel (France) de la double imposition.
Elle a eu contact avec une inspectrice des impôts.
Celle-ci lui a écrit que nous ne serions pas soumis à la double imposition dans la mesure où nous repartirons du Québec début Juillet 2008 ( pas plus de 183 jours de résidence en 2008).
Avez-vous entendu parler de ce texte ?
Rachel l'a et moi aussi et il est à votre disposition.
Est-ce que quelqu'un est au courant ou a d'autres infos ? C'est important car cela conditionne notre retour
Sur ce, à très bientôt et bon courage pour la dernière ligne droite.
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sunny
Jean-Yves

Bonjour a toutes et a toi Jean-Yves,

C,est une information que je vais valider du cote du Quebec car,effectivement cela pourrait avoir une incidence sur notre depart. Par contre, si nous pouvons rester plus longtemps en France, nous pourrons t,accueillir, nous avons une belle maison en France.

Bonne semaine

David

Bonjour à tous !

Je viens d'apprendre que le ministère de l'éducation du québec refuse d'émettre des codes permanents aux enfants de mon partenaire. Je veux savoir si d'autres partenaires français vivent le même problème. Car à ce moment, ils doivent payer tous les frais. Maudine que c'est compliqué. J'attends des nouvelles de madame Patoine, à qui je viens tout juste d'écrire pour lui dire la situation.

Isabelle

Bonjour,

C'est à ni rien comprendre...Ce programme de l'échange n'est-il pas une entente entre les deux gouvernements Québec-France ?

Il me semble que l'inscription des enfants et la double imposition devraient être plus souple ...

Bonne chance

Catherine et David

Bonjour Isabelle et tous les autres

Nous partons avec notre fils de 10 ans , nous avons demandé un CAQ et déposé un permis d'études. Nous attendons les documents.
Il a cependant un code permanent noté sur sa fiche d'inscription qui nous a été fournie par la commission scolaire . (même si officiellement nous n'en avions pas besoin pour le CAQ )
Mais peut-être que les enfants de ton partenaire sont plus âgés et que les formalités ne sont pas les mêmes.

Il n'y a pas de frais d'inscription pour les enfants des travailleurs temporaires qui sont considérés comme résidents.

Ce sont les seules informations que je possède en attendant d'obtenir le permis d'études.

Bonne soirée

Céline

[Bonjour Isabelle,
As-tu réglé la situation problématique par rapport à l'inscription des enfants du partenaire? Ma commission ne veut pas inscrire les enfants tant qu'elle n'aura pas reçu le CAQ de ma partenaire, ce qui se fera... en juillet??
Bye!
Nathalie

Allo à toutes,

qu'est-ce que le CAQ?

David

Bonjour à tous !

Pour l'inscription des enfants de mon partenaire, c'est ok. J'ai parlé à la responsable des codes permanents au ministère de l'éducation car le problème était que sans code permanent, ils devaient payer les frais reliés à la scolarisation. Le ministère émet les codes permanents lorsqu'il a obtenu le CAQ. L'école a besoin des codes permanents que pour le 30 septembre. Nous avons fait pression auprès de l'école afin que les enfants soient inscrits dans des groupe-classe, ce qui a été fait. L'école a donc pré-inscrit les enfants de mon partenaire. Lorsque mon partenaire aura obtenu le CAQ, il devra l'envoyer par courrier à l'école ou le remettre à son arrivée et à ce moment le ministère émettra les codes permanents et les enfants auront la gratuité scolaire. Ce n'est qu'une question de paperasse !!! Enfin, je suis contente que tout soit sous contrôle. L'école est bien heureuse de cet échange et j'ai vraiment senti que c'était important aussi pour le personnel d'intégrer les enfants près de notre, leur domicile. J'avais peur qu'ils soient reconduits vers une autre école de ma petite ville. Voilà ! Finalement on se rend compte que dans Astérix on voit aussi le Québec, le Canada !!!

Bonne soirée !

P.S J'ai eu un dîner fort sympathique avec Nathalie, participante comme moi à l'échange ! David, seras-tu des nôtres la prochaine fois ?